1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://refuge-mya.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Thomas DE PASCALIS – Contact : 0608460310 – Adresse : route de la plaine 73270 Beaufort sur Doron.

Identification de l’entreprise : Entreprise Individuelle Thomas DE PASCALIS  – SIREN : 892861642 – Adresse postale : route de la plaine 73270 Beaufort sur Doron

Directeur de la publication :Thomas DE PASCALIS

Hébergeur : evxonline

3 rue de Franche Comté,
CS 50311,
50103 Cherbourg en cotentin 09 72 55 08 50

Délégué à la protection des données : Thomas DE PASCALIS

Autres contributeurs :

Graphisme : Oya Communication
Développement : Loïc TRIHAN
Photos : Myrthe Mertens de Vry
Traduction : Myrthe Mertens de Vry

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Thomas DE PASCALIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité

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4 – Gestion des données personnelles

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